Arbres de décisions
 


Process d'abattage exploitant
Services vétérinaires / vétérinaire praticien


Elevage














Prévision d'abattage
Lot malade (1)




Vétérinaire
traitant
 
Services
vétérinaires






Planning d'abattage / ordonnancement














Procédure n°A
Réception des documents de
transmission des informations
sur la chaîne alimentaire pour chaque lot

Complément
Absence de document de
transmission des informations
sur la chaîne alimentaire

Services
vétérinaires
Cas n°1

Procédure n°B
Examen du document sur
la forme

Complément
Document incomplet ou invalide (2)
Services vétérinaires
Cas 0 et 1








Procédure n°C
Examen du document
sur le fond

Critère d'alerte identifié(3)
Services vétérinaires
Cas 2, 3, 4, 5
Procédure n°D

Contrôle ante mortem du lot /
concordance ICA

Critère d'alerte identifié / fiche d'alerte transmise en complément
(pb sanitaire dans les 48 heures)
(1 et 3)
Services vétérinaires
Cas 2, 4, 5








Procédure n°E

Contrôle post mortem

Critère d'alerte identifié (3)
Services vétérinaires
Cas 6 et 7










Mise sur le marché








(1) : Cf. arrêté ministériel du 30/05/08
(2) : Cf. note de service du 12/08/08
(3) : Cf. note de service du xx/xx/08