Arbres de décisions


                           








Process d'abattage exploitant






Services vétérinaires / vétérinaire praticien















Elevage






















Vétérinaire traitant





Services vétérinaires


Prévision d'abattage

Lot malade (1)












Planning d'abattage / ordonnancement








Procédure n°A
Réception des documents de transmission des informations sur la chaîne alimentaire pour chaque lot

Absence de document de transmission des informations sur la chaîne alimentaire

Services vétérinaires
cas n°1

complément












Procédure n°B Examen du document sur la forme

Document incomplet ou invalide (2)
Services vétérinaires
cas n°0

cas n°1
Cas 0 et 1

complément
 











Procédure n°C

Examen du document sur le fond

Critère d'alerte identifié
(3)

Services vétérinaires

cas n°2

cas n°3

cas n°4

cas n°5
Cas 2, 3, 4, 5










Procédure n°D Contrôle ante mortem du lot /
concordance ICA


Critère d'alerte identifié / fiche d'alerte transmise en complément (pb sanitaire dans les 48 heures)
(1 et 3)

Services vétérinaires
cas n°2

cas n°4

cas n°5
Cas 2, 4, 5











Procédure n°E Contrôle post mortem

Critère d'alerte identifié
(3)

Services vétérinaires

cas n°6

cas n°7
Cas 6 et 7


































Mise sur le marché






(1) : cf. arrêté ministriel du 30/05/08
(2) : cf. note de service du 12/08/08
(3) : cf. note de service du xx/xx/08